📝 Conditions Générales de Vente – DouxSeuil
Bienvenue sur douxseuil.com.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre DouxSeuil et toute personne effectuant un achat sur le site.
En passant commande sur notre boutique en ligne, vous acceptez sans réserve les conditions ci-dessous.
1. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par douxseuil.com.
Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site, que l’acheteur soit un particulier ou un professionnel.
2. Produits
Les produits proposés sur douxseuil.com sont décrits et présentés avec le plus grand soin.
Les photographies, textes et descriptions ont pour but d’illustrer les articles, mais peuvent comporter de légères différences selon les écrans ou les séries de fabrication.
Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. En cas d’indisponibilité, nous informerons le client et proposerons soit un remboursement, soit un produit équivalent.
3. Commandes
Pour passer commande, le client doit :
- Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
- Vérifier le récapitulatif de commande avant validation.
- Accepter les présentes Conditions Générales de Vente.
- Effectuer le paiement selon les modalités proposées.
Toute commande validée constitue une acceptation ferme et définitive de la vente.
DouxSeuil se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste ou de problème de paiement.
4. Prix
Les prix affichés sur douxseuil.com sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables.
Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront calculés et affichés avant la validation finale de la commande.
DouxSeuil se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue par les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, portefeuille électronique, etc.).
Les transactions sont protégées par un protocole de cryptage garantissant la sécurité des données.
La commande sera considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction du transporteur, de la destination ou de la période de l’année.
DouxSeuil s’engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais. En cas de retard ou de problème, le client sera informé rapidement.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre page Politique de Livraison sur www.douxseuil.com.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Les produits doivent être retournés neufs, complets et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 10 jours ouvrables après réception et vérification du retour.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur ou de défaut du produit.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Retour sur le site.
8. Garanties
Tous les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
En cas de défaut constaté, DouxSeuil s’engage à réparer, remplacer ou rembourser le produit concerné, selon la situation.
9. Responsabilité
DouxSeuil ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien inapproprié des produits.
Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’interruptions ou d’erreurs, bien que nous fassions tout notre possible pour en assurer la disponibilité et la fiabilité.
10. Protection des données personnelles
Les informations collectées sur douxseuil.com sont strictement confidentielles.
Elles sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et l’amélioration de nos services.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
11. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphiques, design, etc.) est la propriété exclusive de DouxSeuil ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.
💛 Conclusion
Chez DouxSeuil, nous croyons qu’une relation de confiance repose sur la transparence et le respect.
Nos Conditions Générales de Vente visent à garantir une expérience claire, équitable et sécurisée pour tous nos clients.
Merci de votre confiance et bonne découverte de notre univers — DouxSeuil, où la maison devient un lieu de douceur et d’inspiration.
